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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 avril 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 avril 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles)

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 28 janvier 2009
Art. 1