Articles

Article 6 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 mars 2010 fixant les modalités d'organisation du recrutement par concours sur titres pour l'accès au grade d'aide-soignant civil de classe normale du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés civils du ministère de la défense)

Article 6 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 mars 2010 fixant les modalités d'organisation du recrutement par concours sur titres pour l'accès au grade d'aide-soignant civil de classe normale du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés civils du ministère de la défense)


A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 septembre 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 12 octobre 1998
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 25 novembre 1998
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

L'arrêté du 25 novembre 1998 fixant les modalités d'organisation du recrutement par concours sur titres pour l'accès au corps des aides-soignants civils du service de santé des armées est abrogé.