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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 février 2010 modifiant l'arrêté du 3 décembre 1993 portant application du décret n° 93-1130 du 27 septembre 1993 concernant l'étiquetage relatif aux qualités nutritionnelles des denrées alimentaires)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 février 2010 modifiant l'arrêté du 3 décembre 1993 portant application du décret n° 93-1130 du 27 septembre 1993 concernant l'étiquetage relatif aux qualités nutritionnelles des denrées alimentaires)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 1993
Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III