Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 décembre 1990
Art. 1, Art. 3, Art. 7, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 12 bis, Art. 13, Art. 31, Art. 32, Art. 40, Art. 41, Art. 46, Art. 48, Art. 57