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Article D6121-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Article D6121-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Font l'objet du schéma interrégional d'organisation des soins prévu à l'article L. 1434-10 les activités de soins suivantes :


1. Chirurgie cardiaque ;


2. Neurochirurgie ;


3. Activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie ;


4. Traitement des grands brûlés ;


5. Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques.