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Article D6121-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Article D6121-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Les objectifs quantifiés de l'offre de soins qui sont précisés par le schéma d'organisation des soins portent sur les activités de soins et les équipements matériels lourds faisant l'objet du schéma d'organisation des soins mentionnés à l'article L. 1434-9.