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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 mars 2010 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2006 portant homologation du circuit de vitesse de Nogaro (Gers))

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 mars 2010 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2006 portant homologation du circuit de vitesse de Nogaro (Gers))


Le tableau annexé à l'arrêté du 20 décembre 2006 susvisé, fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Nogaro, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.