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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-310 du 22 mars 2010 relatif aux indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière et aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-310 du 22 mars 2010 relatif aux indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière et aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-841 du 21 septembre 1990
Art. 1