Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 février 2010 pris pour l'application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat, dans les services et certains établissements publics du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, travaillant selon des cycles hebdomadaires et non hebdomadaires)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 janvier 2002
Art. 1, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES FIXES, Art. 2, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES VARIABLES, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES FIXES ET À HORAIRES VARIABLES, Art. 5, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX CYCLES NON HEBDOMADAIRES, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE ANNUEL, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES À L'ENSEMBLE DES CYCLES, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE VII : EXÉCUTION ET PUBLICATION, Art. 14