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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 mars 2010 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 mars 2010 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 novembre 2007
Art. 1, Art. 3