Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 février 2010 fixant les conditions d'admission à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mai 2000
Art. 17, Art. Annexe, Sct. I. - Admissions ouvrant droit à la délivrance du diplôme d'ingénieur
, Sct. 1. Dispositions générales
, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. 2. Admission au niveau 1
, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. II. - Admission au niveau 2
, Art. 15, Art. 16