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Article ANNEXE I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/03/2010 au 27/01/2016 (Arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d'analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution, pris en application des articles R. 1321-10, R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique)

I-1. Contenu des analyses types à effectuer
sur les échantillons d'eau prélevés

Le tableau 1 fixe le contenu des analyses types à effectuer sur les échantillons d'eau prélevés soit :

-au niveau de la ressource (eau brute) ;

-au point de mise en distribution : la qualité de l'eau, en ce point, est considérée comme représentative de la qualité de l'eau sur le réseau de distribution d'une zone géographique déterminée, à l'intérieur de laquelle elle peut être considérée comme homogène, que les eaux proviennent d'une ou de plusieurs sources, d'origine souterraine ou superficielle ; ce réseau est alors appelé unité de distribution ;

-aux robinets normalement utilisés par le consommateur.

Les analyses sont de type RP, RS, RSadd, P1, P2, D1 ou D2, avec :

-RP correspondant au programme d'analyses effectué à la ressource, pour les eaux d'origine souterraine ;

-RS correspondant au programme d'analyses effectué à la ressource, pour les eaux d'origine superficielle ;

-RSadd correspondant au programme d'analyses supplémentaire par rapport à RS, effectué à la ressource, pour les eaux d'origine superficielle, dont le débit prélevé est supérieur ou égal à 100 m ³ / jour en moyenne ;

-P1 correspondant au programme d'analyses de routine effectué au point de mise en distribution ;

-P2 correspondant au programme d'analyses complémentaires de P1 permettant d'obtenir le programme d'analyses complet (P1 + P2) effectué au point de mise en distribution ;

-D1 correspondant au programme d'analyses de routine effectué aux robinets normalement utilisés pour la consommation humaine ;

-D2 correspondant au programme d'analyses complémentaires de D1 permettant d'obtenir le programme d'analyses complet (D1 + D2) effectué aux robinets normalement utilisés pour la consommation humaine.

Tableau 1

CONTENU DES ANALYSES TYPES

RESSOURCE			POINT DE MISE EN DISTRIBUTION		DISTRIBUTION aux robinets visés à l'article R. 1321-5 (1°)
RP	RS	RSadd	P1	P2	D1	D2
Paramètres microbiologiques
			Spores de microorganismes anaérobies sulfito-réducteurs (pour les eaux d'origine superficielle ou influencées par une eau d'origine superficielle)		Spores de microorganismes anaérobies sulfito-réducteurs (pour les eaux d'origine superficielle ou influencées par une eau d'origine superficielle)
			Bactéries coliformes		Bactéries coliformes
Entérocoques intestinaux	Entérocoques intestinaux		Entérocoques intestinaux		Entérocoques intestinaux
Escherichia coli	Escherichia coli		Escherichia coli		Escherichia coli
			Dénombrement des microorganismes revivifiables à 22° C et 36° C		Dénombrement des microorganismes revivifiables à 22° C et 36° C
Paramètres chimiques et organoleptiques
				Acrylamide (3)		Acrylamide (3)
	Agents de surface réagissant au bleu de méthylène (lauryl sulfate de sodium)
	Aluminium			Aluminium	Aluminium (lorsqu'il est utilisé comme agent de floculation)
Ammonium (NH4 +)	Ammonium (NH4 +)		Ammonium (NH4 +)		Ammonium (NH4 +)
Antimoine						Antimoine
Arsenic	Arsenic			Arsenic (2)
Aspect, couleur, odeur	Aspect, couleur, odeur		Aspect, couleur, odeur, saveur		Aspect, couleur, odeur, saveur
	Azote Kjeldhal (N)
	Baryum (Ba)			Baryum (Ba)
		Benzène		Benzène
Bore	Bore			Bore (2)
				Bromates (si l'eau subit un traitement d'ozonation ou un traitement de chloration)
		Diphényléther-bromés : somme des congénères n° s 28, 47, 99, 100, 153 et 154
Cadmium (Cd)	Cadmium (Cd)	Cadmium (Cd)				Cadmium (Cd)
Carbone organique total	Carbone organique total		Carbone organique total (6) ou oxydabilité au KMnO4 à chaud en milieu acide
			Chlore libre et total (ou tout autre paramètre représentatif du traitement de désinfection)		Chlore libre et total (ou tout autre paramètre représentatif du traitement de désinfection)
						Chlorites (si l'eau subit un traitement au dioxyde de chlore)
		Chloroalcanes C10-13
				Chlorure de vinyle		Chlorure de vinyle (3)
Chlorures (Cl-)	Chlorures (Cl-)		Chlorures (Cl-) (1)
	Chrome (Cr)					Chrome (Cr)
Conductivité	Conductivité		Conductivité		Conductivité
	Cuivre (Cu)					Cuivre (Cu)
	Cyanures totaux			Cyanures totaux (2)
	Demande biochimique en oxygène à 5 jours (DBO5)
	Demande chimique en oxygène (DCO)
Calcium	Calcium		Dureté (ou Titre hydrotimétrique) (1)
Magnésium	Magnésium		Dureté (ou Titre hydrotimétrique) (1)
		1, 2-dichloroéthane		1, 2-dichloroéthane
		Dichlorométhane
		Di-(2-éthylhexyl) phtalate
				Epichlorhydrine (3)		Epichlorhydrine (3)
Equilibre calcocarbonique	Equilibre calcocarbonique			Equilibre calcocarbonique (5)
Fer dissous (sur échantillon filtré à 0, 45 µm)	Fer dissous (sur échantillon filtré à 0, 45 µm)			Fer total	Fer total (lorsqu'il est utilisé comme agent de floculation et pour les eaux déferrisées)	Fer total
Fluorures (F-)	Fluorures (F-)			Fluorures (F-) (2)
	Hydrocarbures aromatiques polycycliques : somme de fluoranthène, benzo [b] fluoranthène, benzo [k] fluoranthène, benzo [a] pyrène, benzo [g, h, i] pérylène et indéno [1, 2, 3-cd] pyrène	Hydrocarbures aromatiques polycycliques (par substance individuelle) : anthracène, naphtalène, fluoranthène, benzo [b] fluoranthène, benzo [k] fluoranthène, benzo [a] pyrène, benzo [g, h, i] pérylène et indéno [1, 2, 3-cd] pyrène				Hydrocarbures aromatiques polycycliques : benzo [a] pyrène (substance individuelle) et somme de benzo [b] fluoranthène, benzo [k] fluoranthène, benzo [g, h, i] pérylène et indéno [1, 2, 3-cd]-pyrène
		Hexachlorobenzène
Hydrocarbures dissous ou émulsionnés	Hydrocarbures dissous ou émulsionnés
Manganèse	Manganèse		Manganèse (si traitement de démanganisation)	Manganèse (2)
	Matières en suspension
	Mercure (Hg)	Mercure (Hg)		Mercure (Hg) (2)
	Microcystines (4)			Microcystines (4)
Nickel	Nickel	Nickel				Nickel
Nitrates (NO3-)	Nitrates (NO3-)		Nitrates (NO3-)		Nitrates (NO3-) (si plusieurs ressources en eau au niveau de l'unité de distribution dont une au moins délivre une eau dont la concentration en nitrates est supérieure à 50 mg / L)
Nitrites (NO2-)	Nitrites (NO2-)		Nitrites (NO2-)			Nitrites (NO2-)
		4-nonylphénol
		4-(1, 1', 3, 3'-tétraméthylbutyl)-phénol
Pesticides (par substance individuelle)	Pesticides (par substance individuelle)	Pesticides (par substance individuelle) : alachlore, atrazine, chlorfenvinphos, chlorpyrifos, diuron, endosulfan (somme des isomères alpha-et bêta-), hexachlorobutadiène, hexachlorocyclohexane (somme des isomères alpha-, bêta-, delta-, gamma-), isoproturon, pentachlorobenzène, pentachlorophénol, simazine et trifluraline		Pesticides (2) (par substance individuelle : les substances susceptibles d'être présentes doivent être recherchées en priorité)
Potentiel hydrogène (pH)	Potentiel hydrogène (pH)		Potentiel hydrogène (pH)		Potentiel hydrogène (pH)
	Phénols (indice phénol)
Phosphore total (P2O5)	Phosphore total (P2O5)
	Plomb	Plomb				Plomb
Sélénium (Se)	Sélénium (Se)			Sélénium (Se) (2)
Silice	Silice
Sodium	Sodium			Sodium
Sulfates	Sulfates		Sulfates
Taux de saturation en oxygène dissous	Taux de saturation en oxygène dissous
Température	Température		Température		Température
Tétrachloroéthylène et trichloroéthylène	Tétrachloroéthylène et trichloroéthylène			Tétrachloroéthylène et trichloroéthylène
				Trihalométhanes : somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane (si l'eau subit un traitement de chloration)		Trihalométhanes : somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane (s'il y a une rechloration ou si la teneur en chlore > 0, 5 mg / L)
Carbonates	Carbonates		Titre alcalimétrique complet (1)
Hydrogénocarbonates	Hydrogénocarbonates		Titre alcalimétrique complet (1)
		Tributylétain-cation
		Trichlorobenzène : somme des isomères 1, 2, 4-, 1, 2, 3-et 1, 3, 5-
		Trichlorométhane (chloroforme)
Turbidité	Turbidité		Turbidité		Turbidité
	Zinc (Zn)
Paramètres radiologiques
				Activité alpha globale (1, 7)
				Activité bêta globale (1, 7)
				Tritium (2, 1, 7)
(1) Ces paramètres peuvent être exclus de l'analyse dans les conditions mentionnées à l'article 3-IV du présent arrêté. (2) Ces paramètres peuvent être exclus de l'analyse dans les conditions mentionnées à l'article 3-V du présent arrêté. (3) La limite de qualité se réfère à la concentration résiduelle en monomères dans l'eau, calculée conformément aux spécifications de la migration maximale du polymère correspondant en contact avec l'eau. (4) Seulement nécessaire lorsque les observations visuelles et / ou analytiques mettent en évidence un risque de prolifération de cyanobactéries. (5) Les concentrations en calcium, magnésium et potassium doivent être exprimées par le laboratoire d'analyses concomitamment au calcul de l'équilibre calcocarbonique. (6) Ce paramètre doit être mesuré pour les systèmes de production et de distribution desservant au moins 5 000 habitants. (7) Afin de déterminer l'activité bêta globale résiduelle, le potassium doit être recherché concomitamment à la mesure des paramètres radiologiques. La mesure du potassium est réalisée lors de la mesure de l'équilibre calcocarbonique. En cas de valeurs supérieures à 0, 1 Bq / L (activité alpha globale) ou 1, 0 Bq / L (activité bêta globale), il est procédé à l'analyse des radionucléides spécifiques définis dans l'arrêté mentionné à l'article R. 1321-20.

I-2. Analyses de vérification de la qualité de l'eau à réaliser
préalablement à la mise en service des installations en application de l'article R. 1321-10

Les analyses de vérification de la qualité de l'eau distribuée à effectuer en application de l'article R. 1321-10 comprennent les paramètres suivants :

-pour les installations de production et de distribution alimentant moins de 500 habitants : une analyse de type P1. Toutefois, si le préfet estime qu'un paramètre ne figurant pas dans l'analyse de type P1 est susceptible d'être présent dans l'eau à une concentration élevée, ce paramètre peut alors être ajouté à l'analyse de type P1 ;

-pour les installations de production et de distribution alimentant plus de 500 habitants : une analyse complète de type P1 + P2.