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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 février 2010 portant organisation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 février 2010 portant organisation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés)


Chaque division technique exerce des missions du service dans les domaines suivants :
― pour la division réseau de contrôle : engins de loisirs, tapis roulants de stations ;
― pour la division transports à câbles : tous les transports à câbles ;
― pour la division tramways : tramways, tram-trains et bus guidés ;
― pour la division métros et chemins de fer locaux : métros, chemins de fer secondaires, trains touristiques, trains à crémaillère et cyclo-draisines.