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Article Annexe VI AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement)

Article Annexe VI AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement)

FRÉQUENCES MINIMALES POUR LE PROGRAMME DE SURVEILLANCE
DE L'ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES

Type de la masse d'eau

Pression ?
(présence de pompages)

Fréquence minimale

SEDIMENTAIRE

Libre(s) et captif dissociés

Libre

Karst

Oui

1/j

Non

1/semaine

Non Karst

Oui

1/semaine

Non

1/15j

Captif

Oui

1/mois

Non

2/an*

Libre(s) et captif
associés

Captif dominant

Oui

1/mois

Non

2/an*

Libre dominant

Oui

1/semaine

Non

1/15j

ALLUVIONS

Oui

1/semaine

Non

1/15 j

SOCLE

Oui

1/semaine

Non

1/15j

EDIFICE VOLCANIQUE

Oui

1/semaine

Non

1/15j

INTENSEMENT PLISSE

Oui

1/semaine

Non

1/15j

IMPERMEABLE LOCALEMENT AQUIFERE

Oui

1/semaine

Non

1/15 j




* avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux