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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 février 2010 portant organisation et fonctionnement de la direction du renseignement militaire)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 février 2010 portant organisation et fonctionnement de la direction du renseignement militaire)


Pour l'exercice des attributions qui lui sont dévolues par les articles D. 3126-10 à D. 3126-13 susvisés du code de la défense, le directeur du renseignement militaire dispose :
1° D'une direction dont l'organisation est fixée par le présent arrêté ;
2° Des organismes extérieurs suivants :
a) Le centre de formation interarmées au renseignement ;
b) Le centre de formation et d'interprétation interarmées de l'imagerie ;
c) Le centre de formation et d'emploi relatif aux émissions électromagnétiques ;
d) Les détachements avancés des transmissions.
L'organisation, les attributions et le fonctionnement de ces organismes extérieurs font l'objet de textes particuliers.
Le directeur du renseignement militaire peut disposer en outre de formations ou de moyens mis à sa disposition par le chef d'état-major des armées.