Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 février 2010 pris pour l'application des articles R. 322-27 et R. 322-37 du code du sport et relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs)

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Sct. Section 8 : Prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs, Art. A322-176, Art. A322-177