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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2010 relatif au panonceau des hôtels de tourisme)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2010 relatif au panonceau des hôtels de tourisme)


Le panonceau des hôtels de tourisme mentionné à l'article D. 311-9 du code du tourisme est conforme au modèle annexé au présent arrêté. Le nombre d'étoiles figurant sur le panonceau correspond au nombre d'étoiles attribué par la décision de classement.