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Article Annexe 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article Annexe 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Liste 1 : actes permettant la valorisation d'une séance de radiothérapie



ACTES DE RADIOTHÉRAPIE EN CLASSIFICATION CCAM

CODE

LIBELLÉ DE L'ACTE

ZZNL061

Séance d'irradiation externe par machine de puissance inférieure à 5 mégavolts [MV]

ZZNL053

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], sans système de contrôle du positionnement

ZZNL064

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'imagerie portale

ZZNL048

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame

ZZNL065

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame et d'imagerie portale

ZZNL062

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement

ZZNL063

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement guidé par imagerie [IGRT]

ZZNL050

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, sans contrôle de la position de la cible

ZZNL054

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, avec contrôle de la position de la cible

ZZNL051

Séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie [IGRT]

ZZNL058

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration

ZZNL052

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration

ZZNL059

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration

ZZNL060

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration

ZZNL049

Irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique

ZZNL055

Irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique

AZNL001

Séance d'irradiation externe du névraxe [irradiation craniospinale]

ZZNL045

Séance d'irradiation externe par protons

ZZNL046

Séance d'irradiation externe par neutrons

ZZNL047

Séance d'irradiation corporelle totale [ICT]

QZNL001

Séance d'irradiation cutanée totale

ZZNL066

Séance d'irradiation de contact endocavitaire


Liste 2 : GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus




GHM

LIBELLÉ DU GHM

GHS

28Z08Z

Préparations à une irradiation externe avec une dosimétrie tridimensionnelle

9607

28Z09Z

Autres préparations à une irradiation externe

9608

28Z10Z

Curiethérapie, en séances

9609

28Z11Z

Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances

9610

9619

9620

9621

28Z12Z

Techniques complexes d'irradiation externe, en séances

9611

28Z13Z

Autres techniques d'irradiation externe, en séances

9612

28Z18Z

Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances

9622