Articles

Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS"



GHS


GHM


LIBELLÉ DU GHM


22


01C031


Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1


23


01C032


Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2


24


01C033


Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3


25


01C034


Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4


26


01C041


Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1


64




Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1


27


01C042


Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2


64




Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2


28


01C043


Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3


64




Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3


29


01C044


Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4


64




Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4


30


01C051


Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 1


31


01C052


Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 2


32


01C053


Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 3


33


01C054


Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 4


34


01C061


Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 1


35


01C062


Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 2


36


01C063


Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 3


37


01C064


Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 4


38


01C081


Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 1


39


01C082


Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 2


40


01C083


Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 3


41


01C084


Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 4


42


01C08J


Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, en ambulatoire


43


01C091


Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 1


44


01C092


Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 2


45


01C093


Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 3


46


01C094


Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 4


47


01C101


Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 1


48


01C102


Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 2


49


01C103


Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 3


50


01C104


Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 4


51


01C111


Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1


52


01C112


Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2


53


01C113


Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3


54


01C114


Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4


55


01C121


Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1


64




Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1


56


01C122


Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2


64




Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2


57


01C123


Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3


64




Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3


58


01C124


Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4


64




Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4


59


01C131


Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 1


60


01C132


Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 2


61


01C133


Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 3


62


01C134


Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 4


63


01C13J


Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, en ambulatoire


189


01K021


Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 1


190


01K022


Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 2


191


01K023


Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 3


192


01K024


Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 4


193


01K031


Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 1


194


01K032


Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 2


195


01K033


Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 3


196


01K034


Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 4


197


01K04J


Injections de toxine botulique, en ambulatoire


198


01K05J


Séjours pour douleurs chroniques rebelles comprenant un bloc ou une infiltration, en ambulatoire


199


01K06J


Affections du système nerveux sans acte opératoire avec anesthésie, en ambulatoire


200


01K071


Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 1


201


01K072


Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 2


202


01K073


Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 3


203


01K074


Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 4


204


01M041


Méningites virales, niveau 1


205


01M042


Méningites virales, niveau 2


206


01M043


Méningites virales, niveau 3


207


01M044


Méningites virales, niveau 4


333


01M04T


Méningites virales, très courte durée


208


01M051


Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 1


209


01M052


Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 2


210


01M053


Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 3


211


01M054


Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 4


212


01M05T


Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, très courte durée


213


01M071


Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1


214


01M072


Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2


215


01M073


Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3


216


01M074


Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4


217


01M07T


Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée


218


01M081


Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1


219


01M082


Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2


220


01M083


Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3


221


01M084


Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4


222


01M08T


Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée


223


01M091


Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 1


224


01M092


Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 2


225


01M093


Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 3


226


01M094


Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 4


227


01M09T


Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée


228


01M101


Autres affections cérébrovasculaires, niveau 1


229


01M102


Autres affections cérébrovasculaires, niveau 2


230


01M103


Autres affections cérébrovasculaires, niveau 3


231


01M104


Autres affections cérébrovasculaires, niveau 4


232


01M10T


Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée


233


01M111


Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 1


234


01M112


Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 2


235


01M113


Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 3


236


01M114


Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 4


237


01M11T


Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée


238


01M121


Autres affections du système nerveux, niveau 1


239


01M122


Autres affections du système nerveux, niveau 2


240


01M123


Autres affections du système nerveux, niveau 3


241


01M124


Autres affections du système nerveux, niveau 4


242


01M12T


Autres affections du système nerveux, très courte durée


243


01M131


Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 1


244


01M132


Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 2


245


01M133


Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 3


246


01M134


Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 4


247


01M151


Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 1


248


01M152


Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 2


249


01M153


Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 3


250


01M154


Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 4


334


01M15T


Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, très courte durée


251


01M161


Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 1


252


01M162


Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 2


253


01M163


Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 3


254


01M164


Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 4


335


01M16T


Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, très courte durée


255


01M171


Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 1


256


01M172


Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 2


257


01M173


Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 3


258


01M174


Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 4


259


01M17T


Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée


260


01M181


Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 1


261


01M182


Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 2


262


01M183


Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 3


263


01M184


Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 4


336


01M18T


Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée


264


01M191


Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 1


265


01M192


Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 2


266


01M193


Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 3


267


01M194


Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 4


268


01M201


Commotions cérébrales, niveau 1


269


01M202


Commotions cérébrales, niveau 2


270


01M203


Commotions cérébrales, niveau 3


271


01M204


Commotions cérébrales, niveau 4


272


01M211


Douleurs chroniques rebelles, niveau 1


273


01M212


Douleurs chroniques rebelles, niveau 2


274


01M213


Douleurs chroniques rebelles, niveau 3


275


01M214


Douleurs chroniques rebelles, niveau 4


337


01M21T


Douleurs chroniques rebelles, très courte durée


276


01M221


Migraines et céphalées, niveau 1


277


01M222


Migraines et céphalées, niveau 2


278


01M223


Migraines et céphalées, niveau 3


279


01M224


Migraines et céphalées, niveau 4


280


01M22T


Migraines et céphalées, très courte durée


281


01M231


Convulsions hyperthermiques, niveau 1


282


01M232


Convulsions hyperthermiques, niveau 2


283


01M233


Convulsions hyperthermiques, niveau 3


284


01M234


Convulsions hyperthermiques, niveau 4


285


01M241


Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 1


286


01M242


Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 2


287


01M243


Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 3


288


01M244


Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 4


289


01M24T


Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée


290


01M251


Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 1


291


01M252


Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 2


292


01M253


Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 3


293


01M254


Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 4


294


01M25T


Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée


295


01M261


Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 1


296


01M262


Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 2


297


01M263


Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 3


298


01M264


Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 4


299


01M26T


Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée


300


01M271


Autres tumeurs du système nerveux, niveau 1


301


01M272


Autres tumeurs du système nerveux, niveau 2


302


01M273


Autres tumeurs du système nerveux, niveau 3


303


01M274


Autres tumeurs du système nerveux, niveau 4


304


01M27T


Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée


305


01M281


Hydrocéphalies, niveau 1


306


01M282


Hydrocéphalies, niveau 2


307


01M283


Hydrocéphalies, niveau 3


308


01M284


Hydrocéphalies, niveau 4


309


01M28T


Hydrocéphalies, très courte durée


310


01M291


Anévrysmes cérébraux, niveau 1


311


01M292


Anévrysmes cérébraux, niveau 2


312


01M293


Anévrysmes cérébraux, niveau 3


313


01M294


Anévrysmes cérébraux, niveau 4


314


01M301


Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 1


315


01M302


Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 2


316


01M303


Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 3


317


01M304


Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 4


318


01M30T


Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires


319


01M311


Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 1


320


01M312


Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 2


321


01M313


Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 3


322


01M314


Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 4


323


01M31T


Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires


324


01M32Z


Explorations et surveillance pour affections du système nerveux


325


01M331


Troubles du sommeil, niveau 1


326


01M332


Troubles du sommeil, niveau 2


327


01M333


Troubles du sommeil, niveau 3


328


01M334


Troubles du sommeil, niveau 4


338


01M34T


Anomalies de la démarche d'origine neurologique, très courte durée


329


01M34Z


Anomalies de la démarche d'origine neurologique


339


01M35T


Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée


330


01M35Z


Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01


331


01M36E


Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec décès : séjours de moins de 2 jours


332


01M37E


Autres affections de la CMD 01 avec décès : séjours de moins de 2 jours


410


02C021


Interventions sur la rétine, niveau 1


411


02C022


Interventions sur la rétine, niveau 2


412


02C023


Interventions sur la rétine, niveau 3


413


02C024


Interventions sur la rétine, niveau 4


414


02C02J


Interventions sur la rétine, en ambulatoire


415


02C031


Interventions sur l'orbite, niveau 1


416


02C032


Interventions sur l'orbite, niveau 2


417


02C033


Interventions sur l'orbite, niveau 3


418


02C034


Interventions sur l'orbite, niveau 4


419


02C03J


Interventions sur l'orbite, en ambulatoire


420


02C051


Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 1


421


02C052


Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 2


422


02C053


Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 3


423


02C054


Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 4


424


02C05J


Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire


425


02C061


Interventions primaires sur l'iris, niveau 1


426


02C062


Interventions primaires sur l'iris, niveau 2


427


02C063


Interventions primaires sur l'iris, niveau 3


428


02C064


Interventions primaires sur l'iris, niveau 4


429


02C06J


Interventions primaires sur l'iris, en ambulatoire


430


02C071


Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1


431


02C072


Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2


432


02C073


Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3


433


02C074


Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4


434


02C07J


Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire


435


02C081


Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1


436


02C082


Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2


437


02C083


Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3


438


02C084


Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4


439


02C08J


Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire


440


02C091


Allogreffes de cornée, niveau 1


460




Allogreffes de cornée, niveau 1


441


02C092


Allogreffes de cornée, niveau 2


461




Allogreffes de cornée, niveau 2


442


02C093


Allogreffes de cornée, niveau 3


462




Allogreffes de cornée, niveau 3


443


02C094


Allogreffes de cornée, niveau 4


463




Allogreffes de cornée, niveau 4


444


02C09J


Allogreffes de cornée, en ambulatoire


464




Allogreffes de cornée, en ambulatoire


445


02C101


Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 1


446


02C102


Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 2


447


02C103


Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 3


448


02C104


Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 4


449


02C10J


Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, en ambulatoire


450


02C111


Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 1


451


02C112


Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 2


452


02C113


Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 3


453


02C114


Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 4


454


02C11J


Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire


455


02C121


Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 1


456


02C122


Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 2


457


02C123


Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 3


458


02C124


Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 4


459


02C12J


Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, en ambulatoire


506


02M021


Hyphéma, niveau 1


507


02M022


Hyphéma, niveau 2


508


02M023


Hyphéma, niveau 3


509


02M024


Hyphéma, niveau 4


510


02M031


Infections oculaires aiguës sévères, niveau 1


511


02M032


Infections oculaires aiguës sévères, niveau 2


512


02M033


Infections oculaires aiguës sévères, niveau 3


513


02M034


Infections oculaires aiguës sévères, niveau 4


514


02M041


Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 1


515


02M042


Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 2


516


02M043


Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 3


517


02M044


Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 4


518


02M04T


Affections oculaires d'origine neurologique, très courte durée


519


02M051


Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1


520


02M052


Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2


521


02M053


Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3


522


02M054


Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4


523


02M05T


Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée


524


02M071


Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1


525


02M072


Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2


526


02M073


Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3


527


02M074


Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4


528


02M07T


Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée


529


02M081


Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1


530


02M082


Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2


531


02M083


Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3


532


02M084


Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4


533


02M08T


Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée


534


02M09Z


Explorations et surveillance pour affections de l'œil


536


02M10T


Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée


535


02M10Z


Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02