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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés)

Tout animal des espèces équine et asine reçoit une appellation donnée par l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation en fonction de la réglementation en vigueur. Cette appellation est portée sur son document d'identification. L'appellation du produit à naître est déterminée par les dispositions du présent arrêté et par les règlements des stud-books.