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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2009 portant homologation de la décision n° 2009-DC-0153 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 18 août 2009 relative aux niveaux d'intervention en situation d'urgence radiologique)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2009 portant homologation de la décision n° 2009-DC-0153 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 18 août 2009 relative aux niveaux d'intervention en situation d'urgence radiologique)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 octobre 2003
Art. 1, Art. 2