Article 25 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juin 2007
Art. 1, Art. 30, Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Sct. Chapitre 1er : Dispositions d'ordre général., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre 2 : Compétences des structures relevant du major général des armées., Art. 9, Art. 9-1, Art. 9-2, Sct. Chapitre 3 : Compétences du centre, des divisions et du bureau relevant du sous-chef d'état-major opérations., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre 4 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major relations internationales., Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre 5 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major plans., Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 19-1, Art. 19-2, Sct. Chapitre 6 : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major organisation., Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES., Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29