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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2004-1053 du 5 octobre 2004 relatif aux pôles régionaux de l'Etat et à l'organisation de l'administration territoriale dans les régions)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2004-1053 du 5 octobre 2004 relatif aux pôles régionaux de l'Etat et à l'organisation de l'administration territoriale dans les régions)


Le pôle " économie agricole et monde rural " comprend les services de la direction régionale de l'agriculture et de la forêt ainsi que, pour les attributions relatives à la pêche et à l'aquaculture marine, de ceux de la direction interrégionale de la mer.