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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 2 juillet 2008 relatif à l'équipage et à la conduite de certains bateaux de navigation intérieure)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 2 juillet 2008 relatif à l'équipage et à la conduite de certains bateaux de navigation intérieure)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juillet 2008
Art. Annexe II