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Article Annexe 311-1.C AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article Annexe 311-1.C AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Marquage de conformité

Le marquage de conformité est conforme au graphisme suivant :

(Schéma non reproduit).

En cas de réduction ou d'agrandissement du marquage, les proportions telles qu'elles ressortent du graphisme figurant ci-dessus doivent être respectées.

Les différents éléments du marquage doivent avoir sensiblement la même dimension verticale, laquelle ne peut être inférieure à 5 mm.

Cette dimension minimale peut ne pas être respectée pour les pièces de petite taille.