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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 décembre 2009 fixant les conditions d'organisations et de déroulement du concours sur titres pour le recrutement au grade d'ingénieur en chef de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 décembre 2009 fixant les conditions d'organisations et de déroulement du concours sur titres pour le recrutement au grade d'ingénieur en chef de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement)


Le présent arrêté fixe, en application des dispositions de l'article 8 du décret du 12 septembre 2008 susvisé, les conditions d'organisation et de déroulement du concours sur titres de recrutement au grade d'ingénieur en chef de l'armement prévu au 3° de l'article 6 et à l'article 24 du décret du 12 septembre 2008 précité.