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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 mars 1999 fixant la liste des espèces animales non domestiques prévue à l'article R. 213-4-III du code rural)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 mars 1999 fixant la liste des espèces animales non domestiques prévue à l'article R. 213-4-III du code rural)

La liste des espèces animales non domestiques prévue au III de l'article R. 213-4 du code rural comprend :

Mammifères

Bovidés :

Bison d'Amérique (Bison bison) ;

Bison d'Europe (Bison bonasus).

Toutes les espèces de gibier dont la chasse est autorisée.

Oiseaux

Struthionidés : Autruche (Struthio camelus).

Rhéidés : Nandou (Rhea americana).

Casuaridés : Emeu (Dromaius novaehollandiae).

Phasianidés : toutes les espèces.

Dendrocygnidés : toutes les espèces.

Anatidés : toutes les espèces.

Psittacidés : les espèces qui ne figurent pas à l'annexe A du règlement du 9 décembre 1996 susvisé et celles qui figurent à l'annexe VIII du règlement du 26 mai 1997 susvisé.

Columbidés : toutes les espèces.

Gruidés : toutes les espèces.

Phoenicoptéridés :

Flamant rose (Phoenicopterus ruber) ;

Flamant du Chili (Phoenicopterus chiliensis).

Toutes les espèces de gibier dont la chasse est autorisée n'appartenant pas aux groupes d'espèces précitées.