Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er février 2010 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 janvier 2010
Art. 4