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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 décembre 2000
Art. 1, Sct. Titre III : Les organismes extérieurs relevant de la direction centrale.



A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 décembre 2000
Art. 9-1