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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2008
Art. 6-1