Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 janvier 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 7 : Alpinisme-Guide de haute montagne.
, Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration.
, Art. A212-221, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle., Art. A212-222, Art. A212-223, Art. A212-224, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude., Art. A212-225, Art. A212-226, Art. A212-227, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice., Art. A212-228