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Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière)

Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière)

I. - L'arrêté du 11 octobre 2007 susvisé et son annexe sont applicables au titre de l'année 2010 aux corps qui y sont mentionnés.

II. - A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 octobre 2007
Art. Annexe