Evaluation de la stabilité
La stabilité du navire dans les conditions les plus défavorables doit être jugée satisfaisante. Dans ce but, le chef du centre de sécurité peut exiger, compte tenu du caractère particulier de la conception du navire ou de son mode d'exploitation, qu'une étude de stabilité, équivalente à celle exigée pour les navires de longueur supérieure à 12 mètres, soit effectuée.
A la mise en service, il est procédé à la détermination du GM initial soit directement à l'aide du GM mètre, soit par la méthode de la période de roulis ; pour cette opération, le navire doit être dans la situation correspondant à l'état de chargement suivant :
- 10 p. 100 des matières consommables (combustible, eau, huile) ;
- présence du matériel de pêche au complet et placé à son emplacement normal ;
- cale à poisson vide ;
- présence d'une masse simulant en grandeur et position la masse maximale des captures et autres masses parasites pouvant être remontées par les engins de pêche, et/ou stockées sur le pont.
Le GM initial ainsi déterminé doit être supérieur ou égal à 0,70 m.
Si la méthode de la période de roulis est utilisée, on doit opérer sur au moins dix oscillations. La période obtenue doit être inférieure ou égale à 1,016 B .( Sachant que le GM et la période T sont liés par la relation GM= (0,85 B/T)2).
Pour cette opération, les conditions suivantes doivent être respectées :
- plan d'eau calme ;
- vent faible ou nul ;
- absence de courant ;
- tension des amarres faible ou nulle.
En cas de doute, on substitue à la mesure de la période de roulis un essai de stabilité après détermination du déplacement du navire. Dans ce cas, on doit respecter les mêmes situations de chargement et conditions de déroulement de l'essai que celles prévues ci-dessus pour la mesure de la période de roulis.
En cas d'installation de vire-casiers ou autres engins de levage, un essai est effectué pour vérifier que ces installations ne constituent pas un danger pour la stabilité du navire.
Dans ce but, lors de l'essai de levage à la charge et au débordement maximum, la traction s'exerçant à la verticale, ne doit pas entraîner l'immersion du livet de pont au milieu de la longueur sur un navire ponté ou semi-ponté, ou une réduction de plus de 50 p. 100 du franc-bord mesuré avant l'opération sur un navire non ponté.
Les conditions de déroulement de cet essai sont identiques à celles prévues ci-dessus pour la mesure du GM.