Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail en vigueur à l'établissement public Les Haras nationaux)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail en vigueur à l'établissement public Les Haras nationaux)
Le présent arrêté définit les cycles de travail qui peuvent être mis en oeuvre au sein de l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation en application de l'article 4 du décret du 25 août 2000 susvisé.