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Article R653-23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)

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Le conseil scientifique est consulté au moins une fois par an par le conseil d'administration sur :

1° Le programme de recherche de l'établissement ;

2° Les orientations de veille vétérinaire et la lutte contre le dopage animal ;

Il peut être consulté sur toute autre question scientifique.