Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 janvier 2010 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires)
Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 janvier 2010 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires)
Le Centre national des sports de la défense met en œuvre la politique du ministère de la défense en matière de sports.