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Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 août 2009 relatif à l'emploi du rébaudioside A (extrait de Stevia rebaudiana) comme additif alimentaire)

Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 août 2009 relatif à l'emploi du rébaudioside A (extrait de Stevia rebaudiana) comme additif alimentaire)


DENRÉES ALIMENTAIRES

DOSES MAXIMALES D'EMPLOI

(exprimées en rébaudioside A)

Boissons non alcoolisées

- boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté


600 mg / l

- boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

600 mg / l

Desserts et produits similaires

- desserts aromatisé à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté


1 000 mg / kg

- préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

1 000 mg / kg

- desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

1 000 mg / kg

- desserts à base d'œuf à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

1 000 mg / kg

- desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

1 000 mg / kg

- desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

1 000 mg / kg

- glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

800 mg / kg

Confiseries

- confiseries sans sucres ajoutés


1 000 mg / kg

- micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

10 000 mg / kg

- pastille rafraîchissante forte aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés

2 000 mg / kg

- confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

2 000 mg / kg

- confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

2 000 mg / kg

- pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

- gommes à mâcher sans sucres ajoutés

5 500 mg / kg

Autres produits

Cidre et poiré :


600 mg / l

- bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1, 2 %

600 mg / l

- Bière de table / Tafelbier / Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier

600 mg / l

- bières ayant une acidité minimalle de 30 mill-équivalents exprimée en NaOH

600 mg / l

- bières brunes de type oud bruin

600 mg / l

- bière à valeur énergétique réduite

600 mg / l

- boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées


600 mg / l

- boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume

600 mg / l

- fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite ou sans sucre ajouté

1 000 mg / kg

- préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

1 000 mg / kg

- conserves de fruits et légumes aigres douces

600 mg / kg

- conserves et semi-conserves aigres douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

600 mg / l

- Feinkostsalat

350 mg / kg

- moutarde

350 mg / kg

- denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé


800 mg / kg

- aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé

1 000 mg / kg

- compléments alimentaires liquides

600 mg / kg

- compléments alimentaires solides

2 000 mg / kg

- compléments alimentaires à base de vitamines et / ou éléments minéraux sous forme de sirop, ou à mâcher

5 500 mg / kg

- édulcorants de table

Bonnes pratiques de fabrication