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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2009 fixant les brevets et titres exigés des candidats au concours pour le recrutement des officiers de port adjoints)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2009 fixant les brevets et titres exigés des candidats au concours pour le recrutement des officiers de port adjoints)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 avril 1989
Art. 1, Art. 2