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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 décembre 2009 portant création d'une section internationale de russe au lycée international de Valbonne (académie de Nice))

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 décembre 2009 portant création d'une section internationale de russe au lycée international de Valbonne (académie de Nice))


Le directeur général de l'enseignement secondaire et la directrice des relations européennes et internationales et de la coopération sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.