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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))

Données brutes

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))

A créé les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Sct. Paragraphe 6 : Spéléologie , Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration, Art. A212-215, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle, Art. A212-216, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude, Art. A212-217, Art. A212-218, Art. A212-219, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice, Art. A212-220