Article 15 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/01/2010 (Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation)

Sont abrogés :

-l'arrêté du 18 juin 1904 modifié organisant les agrégations ;

-l'arrêté du 27 aout 1970 relatif aux épreuves de l'agrégation d'histoire, modifié par l'arrêté du 3 mai 1974 et l'arrêté du 14 novembre 1979

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 12 septembre 1988

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II