Article 16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation)
Article 16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation)
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session de l'année 2011 des concours.