Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 décembre 2009 relatif au titre professionnel de serveur en restauration portant modification de l'arrêté du 16 décembre 2008 relatif au titre professionnel de garçon ou serveuse de restaurant)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 décembre 2003
Art. 3, Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 9 décembre 2003