Articles

Article Annexe 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-1732 du 30 décembre 2009 fixant les modalités du transfert des missions et des ressources du Centre national de la fonction publique territoriale à certains centres de gestion en application de l'article 22-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale)

Article Annexe 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-1732 du 30 décembre 2009 fixant les modalités du transfert des missions et des ressources du Centre national de la fonction publique territoriale à certains centres de gestion en application de l'article 22-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale)


LISTE DES FONCTIONNAIRES DE CATÉGORIE A MOMENTANÉMENT PRIVÉS D'EMPLOIS (FMPE) TRANSFÉRÉS AUX CENTRES DE GESTION



Centre de gestion de l'Aude



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

CCAS de Montpellier (34)

AMIAND Dominique (Mme)

Attachés territoriaux

Directeur

Communauté de communes FRAMPS 909 (34 Magalas)

GERMES Eric

Attachés territoriaux

Attaché

Conseil régional de Languedoc-

Roussillon (34 Montpellier)

GUEORGUIEFF Michel

Attachés territoriaux

Attaché

Pérols (34)

SCHWEITZER Daniel

Emploi spécifique

-

Centre de gestion de l'Aude (11)

PIERONI Françoise

Attachés territoriaux

Attaché

Port-la-Nouvelle (11)

SINSOLLIER Jean-Marc

Attachés territoriaux

Directeur

Fleury-d'Aude (11)

VAUGIN Max

Attachés territoriaux

Attaché principal

Bouillargues (30)

FRONTERE Michel

Attachés territoriaux

Attaché principal

Beaucaire (30)

GUTHERZ Catherine

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement artistique

de classe normale

SIVOM de Charte-des-Volm (30)

MARTIN Olivier

Emploi spécifique

-




Centre de gestion du Bas-Rhin



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Illkirch-Graffenstaden (67)

MEYER Christian

Ingénieurs territoriaux

Ingénieur principal

Conseil général du Haut-Rhin (68)

VIROULET Bénédicte

Attachés territoriaux

de conservation du patrimoine

Attaché de conservation

du patrimoine

Metz (57)

ZAMPOL Jean-Philippe

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement artistique

de classe normale

Cosnes-Cours-sur-Loire (58)

FRIQUET Guy

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement artistique

de classe normale

Charleville-Mézières (08)

BUSSIERE Laurence

Attachés territoriaux

Directeur

Charleville-Mézières (08)

CREPEAUX Christian

Attachés territoriaux

Directeur

Sainte-Savine (10)

HERMAN Bosko

Attachés territoriaux

Directeur

Connantre (51)

MALOTCHKINE Alexis

Directeur d'établissement

d'enseignement artistique

Directeur d'établissement d'enseignement artistique de 2e classe

Conseil général des Ardennes (08)

MANET Ghislain

Biologistes, vétérinaires

et pharmaciens territoriaux

Vétérinaire de 1re classe

Lons-le-Saulnier (39)

BATAILLARD Joël

Attachés territoriaux

Directeur

Champagnolle (39)

VERNAY Jean-Luc

Emploi spécifique


Epinal (88)

CHEVRIER Bernard

Emploi spécifique


Liverdun (54)

POULAIN Philippe

Attachés territoriaux

Attaché

Syndicat mixte Velaine-en-Haye (54)

QUILLET Martine

Attachés territoriaux

Attaché




Centre de gestion des Bouches-du-Rhône



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Ramatuelle (83)

BOGEY Claudette

Attachés territoriaux

Attaché

SIVOM Sainte-Baume (83 Saint Maximin)

CAVALLERA André

Attachés territoriaux

Attaché

SIVOM Massif-Uchaux (84)

LIBES André

Attachés territoriaux

Attaché principal

Cavaillon (84)

MICHAUT Patrick

Emploi spécifique

-

Syndicat d'agglomération nouvelle Ouest Provence de l'Etang de Berre (13 Istres)

CUNIN Michel

Ingénieurs territoriaux

Ingénieur principal

Ensues-le-Redonne (13)

MADDALENA Gérard

Attachés territoriaux

Attaché principal

La Ciotat (13)

MORANDINI Jacques

Attachés territoriaux

Directeur

Syndicat mixte de dév. Verdon (04) (dissolution)

TAPPO Danièle

Attachés territoriaux

Directeur

Gap (05)

CHANUT Jacqueline

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

de classe normale




Centre de gestion du Calvados





COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Bayeux (14)

GASNIER Daniel

Ingénieurs territoriaux

Ingénieur principal

Communauté de communes de la Côte des Isles (50)

LEPOITEVIN Denis

Attachés territoriaux

Attaché

Communauté de communes du pays d'Ecouves (61)

TRAVERT Catherine

Secrétaires de mairie

Secrétaire de mairie

Mouen (14)

LE ROY Sylvie

Attachés territoriaux

Attaché




Centre de gestion de la Charente-Maritime





COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Angoulême (16)

AURIOL Pierre

Directeurs territoriaux

d'établissement d'enseignement

artistique

Directeur d'établissement

d'enseignement artistique

de 1re classe

SMPM/Montmorillon (86)

BUJEAU Jean-Pierre

Attachés territoriaux

Directeur

Saint-Julien-l'Ars (86)

ZIELINSKI Michel

Secrétaires de mairie

Secrétaire de mairie




Centre de gestion de la Corse-du-Sud



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Centurini

DELLAPINA Joëlle

Attachés territoriaux

Directeur




Centre de gestion de la Gironde



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Syndicat mixte Bayonne (64)

ADOFF Jean-François

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement artistique

de classe normale

Le Porge (33)

COQUILLAS Odile

Secrétaires de mairie

Secrétaire de mairie

Yvrac (33)

NORMANDIN Sylvie

Secrétaires de mairie

Secrétaire de mairie

Mont-de-Marsan (40)

PASSEBON Patrick

Attachés territoriaux

Directeur

Communauté de communes du Bassin d'Arcachon (33)

PENSOTTI Valérie

Attachés territoriaux

Directeur




Centre de gestion de la Guyane



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Saint-Laurent-du-Maroni (973)

MARTIN Laurent

Attachés territoriaux

Attaché




Centre de gestion de la Haute-Garonne



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Aéroport Rodez-Marcillac (12)

GARRIC Jacques

Attachés territoriaux

Directeur

Le Fousseret (31)

MAURY François

Secrétaires de mairie

Secrétaire de mairie

Syndicat intercommunal Vallée Garonne (31)

SOBRECASES José

Attachés territoriaux

Directeur

Syndicat intercommunal des eaux des coteaux Hers-Ariège SIECHA (31 Nailloux)

VERDEYME Elisabeth

Secrétaires de mairie

Secrétaire de mairie

SIVOM de la région Saramon (32)

VERCAUTEREN Mireille

Secrétaires de mairie

Secrétaire de mairie

CCAS de Gourdon (46)

BOUYSSOU Marie-Claude

Attachés territoriaux

Directeur

Albi (81)

ROBERT Charles

Conseillers territoriaux

des activités physiques et sportives

Conseiller des activités

physiques et sportives

Montauban (82)

ASSIE Isabelle

Attachés territoriaux

Attaché




Centre de gestion de la Haute-Vienne



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Brive-la-Gaillarde (19)

BRENQUES Frédérique

Attachés territoriaux

Attaché principal

Communauté de communes de l'Aurence et Glane Développement (87)

PECHIERAS Daniel

Attachés territoriaux

Attaché principal




Centre de gestion d'Ille-et-Vilaine



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Lorient (56)

JUGE Claude

Attachés territoriaux

Directeur

Plérin (22)

QUENTIN Jacqueline

Emploi spécifique

-

Sarzeau (56)

LE PETIT JEAN Martine

Attachés territoriaux

Attaché principal




Centre de gestion d'Indre-et-Loire



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Vernouillet (28)

GENEST Alain

Conseillers territoriaux

des activités physiques et sportives

Conseiller des activités

physiques et sportives

Chartres Habitat (28)

LIPMANN Claude

Attachés territoriaux

Directeur

Saint-Rémy-sur-Avre (28)

SILLY Martine

Attachés territoriaux

Attaché

Chartres (28)

VAILLANT DAMOISEAU Edith

Attachés territoriaux

Directeur

Conseil général de l'Indre (36)

BARNABA Jean-François

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement

artistique de classe normale

Communauté d'agglomération castelroussine (36)

RENARD Denis

Attachés territoriaux

Directeur

Syndicat de la Sologne (41)

AUPEST Stéphane

Attachés territoriaux

Attaché

Syndicat intercommunal de distribution d'électricité de Loir-et-Cher (SIDELC) (41 Blois)

BROUSSE Jean-Jack

Attachés territoriaux

Attaché

LUCE (28)

BAILLEUL Dominique

Attachés territoriaux

Attaché principal




Centre de gestion de la Loire-Atlantique



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Donges (44)

CHAUVAT Hervé

Attachés territoriaux

Attaché

Le Pouliguen (44)

LE HENO Fabienne

Attachés territoriaux

Attaché principal

Montoir-de-Bretagne (44)

LEGRAND Bernard

Attachés territoriaux

Attaché




Centre de gestion de la Martinique



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Saint-Joseph (97)

DESTIN Will

Attachés territoriaux

Directeur

Communauté d'agglomérations Espace Sud (97)

MARAN Jean-Marcel

Attachés territoriaux

Directeur

Ducos (97)

SEMINOR Raphaël

Attachés territoriaux

Directeur

Schoelcher (97)

TELLE Philippe

Attachés territoriaux

Directeur




Centre de gestion du Nord



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Jeumont (59)

DUTHILLEUL Philippe

Attachés territoriaux

Directeur

Douai (59)

GRIMAUX Bernard

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement artistique

Douai (59)

GUENIN Jean-Michel

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement artistique

de classe normale

Douai (59)

WUILPART Jean-Jacques

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement artistique

Communauté rurale des Monts de Flandres (59)

PAEPE Thierry

Attachés territoriaux

Attaché

Arras (62)

HEBBEN Guy

Conseillers territoriaux des activités

physiques et sportives

Conseiller des activités

physiques et sportives

OPH de Calais (62)

SCY Philippe

Attachés territoriaux

Directeur




Centre de gestion du Puy-de-Dôme



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Cournon-d'Auvergne (63)

BOUILLAGUET Robert

Attachés territoriaux

Directeur

Riom (63)

DECOUZON Alain

Conseillers territoriaux des activités

physiques et sportives

Conseiller des activités

physiques et sportives

Montluçon (03)

STENGER Michel

Emploi spécifique




Centre de gestion de La Réunion



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Cilaos (974)

FONTAINE Pierre-Antoine

Attachés territoriaux

Attaché

Saint-Leu (974)

LACAILLE Patrice Marcel

Attachés territoriaux

Directeur




Centre de gestion du Rhône



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Conseil général de Savoie (73 Savoie)

BANLIER Danielle

Ingénieurs territoriaux

Ingénieur principal

Aix-les-Bains (73)

CAGNAT Bruno

Attachés territoriaux

Directeur

Bozel (73)

MARCHAL Isabelle

Attachés territoriaux

Attaché

SIVOM Annemasse (74)

GALICE Gabriel

Attachés territoriaux

Attaché principal

Thônes (74)

VANDAMME Francis

Emploi spécifique

-

Saint-Priest (69)

BEDOUCHA Denis

Attachés territoriaux

Directeur

Saint-Priest (69)

SAIDANI Nasser

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement artistique

de classe normale

Dardilly (69)

BLANC Mireille

Bibliothécaires territoriaux

Bibliothécaire

Communauté de communes du pays mornantais (69)

VALLEE Philippe

Attachés territoriaux

Attaché

SIM Jean Wiener (38)

LENOIR Nathalie

Directeurs territoriaux

d'établissement d'enseignement

artistique

Directeur d'établissement

d'enseignement artistique

de 2e classe

Villefontaine (38)

SAMOUILLAN Robert

Attachés territoriaux

Directeur

Varces-Allières-et-Risset (38)

SIMONE Anne-Marie

Attachés territoriaux

Attaché

Saint-Priest-en-Jarez (42)

FOUJOLS Christian

Attachés territoriaux

Attaché

Saint-Jean-de-Maurienne (74)

BETHOUX Jean

Attachés territoriaux

Directeur




Centre de gestion de la Seine-Maritime



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Caudebec-lès-Elbeuf (76)

BEUCHER Jean-Paul

Attachés territoriaux

Directeur

CCAS d'Yvetot (76)

CARPENTIER Dominique (Mme)

Attachés territoriaux

Attaché

Rouen (76)

MAES Jean-Louis

Directeurs territoriaux

d'établissement d'enseignement

artistique

Directeur d'établissement

d'enseignement artistique

de 2e classe




Centre de gestion de la Somme



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Boué (02)

BRULE Marinette

Attachés territoriaux

Attaché

Noyon (60)

DAUTHIEU Andrée

Rédacteurs territoriaux

Rédacteur

CC du Beauvaisis (60 Beauvais)

MARTIN Edwige

Secrétaires de mairie

Secrétaire de mairie




Centre interdépartemental de gestion de la Grande Couronne



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Mantes-la-Ville (78)

BOUSQUET Jean-Louis

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement artistique

Verneuil-sur-Seine (78)

DANEL Hélène

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement artistique

Carrières-sous-Poissy (78)

FOURNIER-ROLLET Corine

Attachés territoriaux

Attaché principal

Vernouillet (78)

PINET Jean-Pierre

Attachés territoriaux

Attaché principal

Les Clayes-sous-Bois (78)

GUILLOU-FROTTIER Béatrice

Attachés territoriaux

Attaché

SAN Evry (91)

PERREAU Catherine

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement artistique

Communauté d'agglomérations Seine-Essonne (91)

BOUTHINON Jean-Michel

Attachés territoriaux

Directeur

Longjumeau (91)

SEDDAIU Quirico

Attachés territoriaux

Directeur

Villabé (91)

SANCHEZ Suzanne

Attachés territoriaux

Attaché

Sainte-Geneviève-des-Bois (91)

BERLAND Jean-Louis

Attachés territoriaux

Attaché




Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

Puteaux (92)

BENSOT Pierre

Attachés territoriaux

Directeur

Vanves (92)

VANHOENACKER Violette

Attachés territoriaux

Directeur

Bois-Colombes (92)

MAIRE Pierre-André

Attachés territoriaux

Directeur

Saint Cloud (92)

CHEVALIER-ZYGMANOWSKI Patrick

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement artistique

Courbevoie (92)

PRUDHON Gilles

Ingénieurs territoriaux

Ingénieur

SIVOM pays de France (93)

BAILLY Jean-Claude

Attachés territoriaux

Directeur

Romainville (93)

BELLEGARDE Bruno

Attachés territoriaux

Directeur

Office municipal HLM Drancy (93)

JOFFRE-GUERREIRO Nicole

Attachés territoriaux

Directeur

Bondy (93)

GANDILLON André

Attachés territoriaux

Attaché principal

Pavillons-sous-Bois (93)

BIGARRE Gaëtan

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement artistique

OPHLM Saint-Denis (93)

KING Robert

Ingénieurs territoriaux

Ingénieur

Les Lilas (93)

NEUVY-LHOMME Catherine

Emploi spécifique


Alfortville (94)

PELEGRY Fabienne

Ingénieur territoriaux

Ingénieur

Limeil-Brévannes (94)

VINEL Bénédicte

Attachée territoriaux

de conservation du patrimoine

Attaché de conservation

de patrimoine

Saint-Maur-des-Fossés (94)

DOLIQUE Patrick

Emploi spécifique




Centre de gestion de Seine-et-Marne



COLLECTIVITÉ D'ORIGINE

du FMPE

NOM

CADRE D'EMPLOIS

GRADE

SAN Marne-la-Vallée (77)

DURGONI Marie-Noëlle

Attachés territoriaux

Directeur

SAN Val d'Europe (77)

LORY Viviane

Attachés territoriaux

Directeur

Communauté de communes du pays fertois (77)

OUDOUL Jean-Pierre

Attachés territoriaux

Directeur

Bailly-Romainvilliers (77)

VEDIE Evelyne

Attachés territoriaux

Attaché principal

Saint-Fargeau-Ponthierry (77)

MACELI Jean-Paul

Professeurs territoriaux

d'enseignement artistique

Professeur d'enseignement artistique