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Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 novembre 2009 fixant la formation initiale des contrôleurs stagiaires de la branche opérations commerciales de la direction générale des douanes et droits indirects)

Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 novembre 2009 fixant la formation initiale des contrôleurs stagiaires de la branche opérations commerciales de la direction générale des douanes et droits indirects)


En cas d'ajournement du stagiaire au contrôle continu de connaissances et/ou à l'épreuve orale, l'école des douanes organise une session de rattrapage qui comprend :
― soit une épreuve écrite portant sur la résolution de cas concrets dans le cadre des enseignements visés à l'article 4 ci-dessus, pour les stagiaires n'ayant pas obtenu au moins 10 sur 20 de moyenne au contrôle continu des connaissances ;
― soit une épreuve orale consistant en un entretien avec un jury portant sur le contenu et les modalités d'exercice des futures fonctions de contrôleur des douanes, pour les stagiaires n'ayant pas obtenu au moins 10 sur 20 de moyenne à l'épreuve orale visée à l'article 12.
Les contrôleurs stagiaires doivent obtenir la moyenne à chacune des épreuves qu'ils subissent.