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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 novembre 2009 fixant la formation initiale des contrôleurs stagiaires de la branche surveillance de la direction générale des douanes et droits indirects)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 novembre 2009 fixant la formation initiale des contrôleurs stagiaires de la branche surveillance de la direction générale des douanes et droits indirects)


La formation des contrôleurs des douanes et droits indirects est d'une durée fixée à douze mois.
Elle se déroule dans une école des douanes, dans les services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects et en tous lieux désignés par le directeur de l'école.