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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2007 relatif à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2007 relatif à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 novembre 2007
Art. Annexe II