Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2009 établissant les mesures de police sanitaire applicables aux maladies réputées contagieuses des abeilles et modifiant l'arrêté interministériel du 11 août 1980 relatif à la lutte contre les maladies réputées contagieuses des abeilles)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 1980
Art. 11 bis, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 1980
Sct. Titre III : Mesures spéciales applicables dans les cas de maladie réputée contagieuse.