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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1770 du 30 décembre 2009 relatif aux établissements d'abattage)
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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1770 du 30 décembre 2009 relatif aux établissements d'abattage)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural
Art. D654-4