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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1741 du 30 décembre 2009 relatif au régime des prestations supplémentaires de vieillesse des médecins conventionnés)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1741 du 30 décembre 2009 relatif au régime des prestations supplémentaires de vieillesse des médecins conventionnés)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
Art. D645-2